REGLEMENT INTERIEUR

Article 1 : Répétitions

Les répétitions ont lieu tous les mardis (hors vacances scolaires) de 20H à 22H, à la
salle de répétition située à l’arrière de la salle des fêtes de Vertaizon, Place du 8 Mai
1945.
Pour permettre la participation des plus jeunes de l’Ecole Intercommunale, une
première partie (de 20H à 21H) prévoira un travail sur les œuvres accessibles aux
plus jeunes, leur permettant ensuite de quitter la répétition sans veiller trop tard.
L’horaire et le lieu de répétition pourront être modifiés dans le cas où la salle serait
indisponible aux horaires habituels ou par simple convenance de l’association.
Toute absence aux répétitions devra être communiquée au directeur musical ou au
président de l’association.
Des répétitions supplémentaires pourront avoir lieu pour la préparation de projets
spécifiques.

Article 2 : Matériel et locaux

Les locaux ainsi que le matériel mis à disposition de l’association et appartenant à
l’association ou à l’Ecole Intercommunale ne doivent en aucun cas être détériorés.
Toute détérioration constatée devra être signalée au plus vite au président ou à un
membre du C.A.
La mise en place et le rangement du matériel est de la responsabilité de l’ensemble
des musiciens.

Article 3 : Location d’instruments et tenues

Tout membre actif peut bénéficier gratuitement du prêt d’un instrument qu’il pratique
au sein de l’orchestre dans la limite du matériel disponible de l’association.
S’il souhaite le prêt d’un autre instrument que celui qu’il pratique, le C.A. statuera sur
un éventuel coût de location.
Dans tous les cas, l’instrument devra être restitué dans le même état que l’état initial.
L’entretien de l’instrument est donc à la charge du bénéficiaire.
Les réparations exceptionnelles et non dues à l’utilisation du seul bénéficiaire
resteront à la charge de l’association.
Les tenues fournies par l’association sont sous la responsabilité des musiciens
bénéficiaires.
Elles doivent être rendues en bon état, propres, lors du changement de tenue ou lors
de la perte de qualité de membre.
Tout membre ayant besoin d’une tenue doit se faire connaître auprès du C.A.

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Que ce soit pour une location d’instrument ou de tenue, un document (en double
exemplaires) précisant la date du prêt et les dispositions y afférant sera signé du
bénéficiaire et du président de l’association (voir annexes). Un exemplaire est remis
au bénéficiaire, l’autre étant archivé.

Article 4 : Assurance

Les instruments appartenant ou loués aux membres de l’association sont assurés
par l’association pour l’ensemble des répétitions, des diverses activités ou
manifestations organisées par elle-même ou auxquelles elle participe. En dehors des
activités de l’association, le propriétaire de l’instrument ou son bénéficiaire (s’il s’agit
d’une location) en sont les seuls responsables.

Article 5 : Modalités de fonctionnement du C.A. et du bureau

Le C.A. élit en son sein le bureau.
Le C.A. :
Il se réunit au minimum 3 fois par an. Il est chargé de :
- Mettre en place les différentes commissions qu’il juge bon d’instituer pour la
bonne marche de l’association.
- Participer à l’organisation des manifestations de l’association.
- Elire les membres du bureau et contrôler leurs actions.
- Préparer le budget prévisionnel de l’association.
- Informer les adhérents des outils internes de communication (notamment
l’accès au site de l’association)
- Convoquer les assemblées générales et déterminer leur ordre du jour.
Il est seul compétent pour :
- Autoriser des dépenses non prévues dans le budget prévisionnel,
- Décider de son affiliation ou de sa convention de partenariat avec une autre
association (fédération, confédération...),
- Décider de la création ou de la suppression d’éventuels emplois salariés,
- Décider de l’ouverture de comptes bancaires et des délégations de signature,
- Engager une procédure d’exclusion,
- Décider d’ester en justice au nom de l’association,
- Le C.A. peut être convoqué à la demande du président ou de tout autre
membre du C.A.
Le bureau :
Il est chargé :
- D’appliquer les décisions prises en C.A .
- D’assurer la gestion courante de l’association,
- De représenter l’association aux différentes réunions ou manifestations
publiques auxquelles l’association participe.

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Il est composé :
- 1 président,
- 1 ou 2 vice-présidents (dénommés alors 1er vice-président et second vice
président),
- 1 secrétaire,
- 1 secrétaire adjoint,
- 1 trésorier,
- 1 trésorier adjoint.
Cette composition peut être revue à tout moment sur proposition du C.A.
Le président est le représentant légal de l’association.
Il a une mission d’administration générale.
Il peut déléguer son pouvoir pour certaines situations à l’un des membres du C.A.
Il peut être aidé par le ou les vice-présidents qui ont pour mission de le seconder de
façon permanente dans la réalisation de son mandat.
Lors d’une impossibilité temporaire ou définitive du président d’assurer ses fonctions,
le 1er vice-président le remplace temporairement avant qu’il ne reprenne ses
fonctions ou avant l’élection d’un nouveau président. (Il en est de même pour le 1er
vice-président, remplacé alors par le second.)
Le secrétaire est responsable de la bonne tenue des documents nécessaires à la vie
associative, à l’exception de ceux concernant la comptabilité et la gestion.
Il veille notamment aux compte-rendus des réunions de l’association.
Il doit présenter un rapport d’activités lors de l’A.G.O.
Il est secondé par un secrétaire adjoint.
Le trésorier est le responsable de la gestion et de la comptabilité de l’association.
Il veille notamment à ce que tout paiement soit effectué dans l’intérêt de l’association.
Il est également chargé d’encaisser les recettes de l’association et de l’élaboration
des factures.
Il doit présenter un rapport comptable lors de l’A.G.O.
Il est secondé par un trésorier adjoint

Article 6 : Motifs de radiation et d’exclusion

Radiation :
Tout membre actif ne participant plus aux activités de l’association durant l’année en
cours, sera contacté pour qu’il précise ses intentions. En l’absence de réponse, il
sera radié des membres de l’association.
Exclusion :
Les motifs d’exclusion sont :
- Absences répétées et non motivées aux activités de l’orchestre.

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- Tout comportement pouvant nuire à l’image, à la réputation et à la cohésion
de l’association.
- Tout autre motif grave laissé à l’appréciation du C.A.
La procédure d’exclusion est initiée par le C.A.
L’adhérent mis en cause sera informé au préalable des faits qui lui sont reprochés et
de la sanction encourue.
Il sera ensuite convoqué par courrier avec accusé de réception devant une
commission composée de membres du C.A. afin de pouvoir y présenter ses
explications, le cas échéant accompagné de la personne de son choix (membre de
l’association...).
A l’issue, si le C.A reste sur sa position, il notifiera par écrit la sanction retenue.
Cette décision pourra faire l’objet d’un recours interne lors d’une A.G.E.

Article 7 : Information, application et évolution

Ce règlement intérieur devra figurer sur le site de l’association et sera affiché dans la
salle de répétition pour être accessible à tout membre.
Les membres de l’association s’engagent à en prendre connaissance et à le
respecter lors de leur adhésion qui sera effective à la date figurant sur leur carte
d’adhérent, remise lors de leur entrée dans l’association.